Conditions générales 

Conditions Générales de vente

Studio Santosha Yoga exploité par Madame Mélanie B. – RCS Mulhouse 834 232 019 –  68560 Bettendorf

Dans les conditions générales  ci-dessous il est admis que le terme « Studio » ou « studio » désigne l’auto entreprise inscrite au RCS de Mulhouse sous le SIREN 834 232 019.

Et « Santosha Yoga » désigne aussi l’auto entreprise inscrite au RCS de Mulhouse sous le SIREN 834 232 019.

Le terme « adhérent » désigne toute personne souscrivant aux services et produits de l’entreprise inscrite au RCS de Mulhouse sous le SIREN 834 232 019.

1. Information Précontractuelle Et Acceptation Des Conditions Générales

Préalablement à la conclusion de son contrat d’adhésion et tout achat de séances ou retraites ou atelier de yoga l’adhérent déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve, les présentes conditions générales, le règlement intérieur du studio, la grille tarifaire, les conditions particulières, les horaires d’ouverture et le planning des cours collectifs.

 
2. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de déterminer les conditions contractuelles de la fourniture de cours collectifs, de yoga.

3.Prestations
Santosha Yoga est une entreprise offrant des cours de yoga multi style qui vous propose un enseignement de yoga de grande qualité. En fonction de la demande, différents cours seront ainsi proposés : à savoir le hatha yoga, le yin yoga, le yoga pré et post natal, le yoga nidra. Le studio se réserve le droit d’ajouter ou de supprimer des cours pour mieux s’adapter aux besoins de l’adhérent mais sans que cela soit une clause de résiliation d’abonnement.

 
4. Horaires D’ouverture

Les horaires d’ouverture ont été communiqués au client et sont affichés sur le site internet. Il n’y a pas de cours les jours fériés et vacances scolaires. En cas de cours annulé le cours sera rattrapé soit pendant les vacances scolaires soit en fin de cycle dans la mesure du possible et sans obligation de la part du studio.
Les lieux où seront donnés les séances de yoga peuvent être changés en cours d’année à la discrétion de l’enseignant et sans que cela soit un motif de résiliation.

 
5. Effets Personnels

Il appartient à chaque adhérent de sécuriser ses affaires contre le vol pendant les cours.

6. Paiement

6.1   Inscription : L’abonnement ou carte doit être payé le jour même, aucun crédit possible, et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement ou la carte a été souscrit, suite à une démarche volontaire de l’adhérent. En cas de souscription d’abonnement ou achat de carte/forfait en ligne, l’adhérent a le droit à rétraction sous le délai de 14 jours.
Tous les abonnements, cartes, forfaits sont nominatifs et ne peuvent pas faire l’objet d’échange, remboursement ou être cédés.

6.2 Avec engagement : L’abonnement annuel est un contrat avec engagement sur 10 mois de septembre à juin. L’abonnement annuel est un engagement sur 10 mois qui comprend 35 à 37 cours sur la période de septembre à juin.
La date d’expiration sera inscrite sur la carte et c’est celle-ci qui fera foi en cas de litige. La durée d’engagement est ferme. Le membre doit s’acquitter, le jour de la souscription, du paiement de son abonnement.  Le paiement d’abonnement se fait par carte bancaire sur le site internet, chèque, espèce sur place. Pour l’abonnement annuel et sur demande il est possible de faire un paiement trimestriel en 3 chèques qui seront encaissés dès réception pour l’un, entre fin décembre et début janvier pour le deuxième et entre fin mars et début avril pour le troisième. 
Le contrat d’abonnement mensuel est conclu pour une durée indéterminée, avec un engagement minimum de 10 mois. 
À l’issue de la période d’engagement minimum, le contrat d’engagement devient un contrat sans engagement. Le paiement de l’abonnement se fait par prélèvement mensuel sur la carte bancaire.
La résiliation du contrat avec engagement n’est possible qu’aux conditions décrites dans l’article 8 des présentes conditions générales.
Les ateliers, stages et retraites de yoga et autres activités hors cours hebdomadaire qui seront proposées ne rentrent pas dans le cadre des abonnements et cartes/forfaits de cours. Il faut donc s’acquitter du règlement en supplément.

6.3   Impayé : En cas de non-paiement de 2 mois consécutifs et de non-régularisation d’impayé dans un délai de 15 jours, le dossier sera transmis à l’organisme de recouvrement. Santosha Yoga se réserve la possibilité d’utiliser la carte bancaire de l’adhérent pour payer les échéances dues et non-honorées ou d’encaisser le chèque de caution enregistré lors de l’inscription, pour régulariser des impayés.

6.4 Validité des cartes / forfaits
Carte de 10 séances (pour yoga pré et post natal et autres styles de yoga) : L’adhérent a le droit d’utiliser les 10 séances dans la limite de 13 semaines à partir de sa première séance. la date d’expiration sera inscrite sur la carte et fera foi en cas de litige.

Carte de 5 séances (pour yoga pré et post natal et autres styles de yoga) : L’adhérent a le droit d’utiliser les 5 séances dans la limite de 6 semaines à partir de sa première séance. la date d’expiration sera inscrite sur la carte et fera foi en cas de litige.

Uniquement pour les séances de yoga prénatal : si l’accouchement a lieu avant l’expiration de la carte les cours non utilisés pourront être reportés sur les cours de yoga postnatal. S’il reste des cours non utilisés sur la carte de yoga prénatal au moment de l’accouchement il faut alors adresser une demande exceptionnelle à Santosha Yoga pour pouvoir continuer à utiliser la carte dans les cours de yoga post natal et la demande sera acceptée dans la limite des places disponibles dans le cours de yoga postnatal.

En aucun cas une carte de cours « classique » donne lieu à participer à une séance de yoga pré ou post natal.

Carte de 3 séances : L’adhérent a le droit d’utiliser les 3 séances dans la limite de 3 semaines, soit sur 3 semaines consécutives, à partir de sa première séance. La date d’expiration sera inscrite sur la carte et fera foi en cas de litige, le cas échéant, càd s’il n’y a pas de date d’expiration inscrite, la date d’achat fera foi. 
La validité d’une carte de 10 séances hors yoga pré et post natal est de 3 mois après achat. C’est une carte nominative, en aucun cas elle ne pourra être utilisée par une autre personne. La date d’expiration sera inscrite sur la carte et fera foi en cas de litige, le cas échéant, càd s’il n’y a pas de date d’expiration inscrite, la date d’achat fera foi. . La suspension et la prolongation de la durée de validité de la carte n’est possible qu’aux conditions décrites dans l’article 7 des présentes conditions générales.
Les ateliers, stages et retraites de yoga et autres activités hors cours hebdomadaire qui seront proposées ne rentrent pas dans le cadre des abonnements et cartes/forfaits de cours. Il faut donc s’acquitter du règlement en supplément.
En aucun cas les cours/séances restant(e)s sur une carte ou abonnement ne pourront faire l’objet d’un report sur l’année scolaire qui suit.

7. Suspension ou prolongation :

7.1 Généralités : La demande de suspension d’abonnement ou de carte ne pourra être prise en considération qu’avec la notification d’une date de reprise d’abonnement ou de carte et dans la limite de 30 jours maximum après la date de prescription d’arrêt médical ou d’une suspension professionnelle. Aucune demande de suspension ne sera admise à posteriori. La suspension débute à l’issue d’un mois de carence prélevé normalement. La demande de suspension ou de prolongation doit être réalisée par courrier postal avec accusé de réception envoyé au studio à l’adresse Santosha Yoga 1 rue du capitaine pierre Schaufelberger 68550 Bettendorf. En cas de résiliation d’abonnement prévue aux articles 8 des présentes conditions générales, la période de suspension ne pourra pas être prise en compte comme période de préavis.

7.2. Avec engagement : Si l’abonnement est en période d’engagement, l’engagement du contrat d’abonnement sera prolongé de la durée de la suspension, sans surcoût et suivant les modalités prévues à l’article 8.4 des présentes conditions générales. Si la carte est en cours de validité 
la durée de validité de la carte sera prolongé de la durée de la suspension, sans surcoût et suivant les modalités prévues à l’article 8.4 des présentes conditions générales.

7.3. Sans engagement : Si l’abonnement est hors période d’engagement, il sera suspendu de la période demandée, sans surcoût et suivant les modalités prévues à l’article 7.4 des présentes conditions générales.

7.4 Médicale ou professionnelle : Le membre pourra bénéficier d’une prolongation ou d’une suspension de son abonnement uniquement pour raison médicale ou professionnelle pour la durée minimale de 2 mois et la durée maximale de 8 mois à condition d’adresser un original du certificat médical de contre-indication de pratiquer les activités du studio ou de l’attestation de son employeur, et sa durée.

7.5 Cumule des suspensions : Toute suspension quelle que soit la cause ne peut être cumulée avec une autre. Chaque demande doit faire l’objet d’une reprise de 2 mois minimum entre chaque suspension.

8. Résiliation

     8.1 Par adhérent :

8.1.1 Contrat avec engagement

Si l’abonnement est avec engagement et si la demande a été formulée minimum un mois complet avant la fin de l’engagement, alors cette résiliation sera effective à la fin de l’engagement prévu. Dans le cas contraire un mois de de carence s’applique. En conséquence toute demande de résiliation de l’abonnement durant l’engagement n’exempte pas le membre du paiement total de sa cotisation jusqu’au terme du contrat. L’adhérent peut résilier, son contrat par l’envoi à l’adresse du studio (Santosha Yoga 1 rue du capitaine Pierre Schaufelberger 68560 Bettendorf), d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Tout courrier envoyé à une autre adresse ou remis à l’accueil ou envoyé par mail ne pourra être pris en compte.

8.1.2 Contrat sans engagement

L’adhérent peut résilier, son contrat lorsque celui-ci est sans engagement, par l’envoi à l’adresse de Santosha Yoga, d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Tout courrier envoyé à une autre adresse ou remis à l’accueil ou envoyé par mail ne pourra être pris en compte. Le mois durant lequel la lettre recommandée est réceptionnée par le studio est considéré comme le mois de carence, la résiliation ne sera effective qu’à l’issue d’un mois complet de préavis (30 jours)

      8.2 Par studio

Le studio peut résilier à tout moment le contrat par l’envoi, à l’adresse de l’adhérent, d’un courrier recommandé avec accusé de réception ou par un mail. Cette résiliation sera effective sans préavis. Le studio pourra résilier sans délai, le contrat d’abonnement par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse de l’adhérent, ou par mail, en cas de d’attitude ou de comportement contraires aux bonnes mœurs, notoirement gênants pour les autres membres ou le personnel, ou non conforme au règlement intérieur (fraude dans la constitution du dossier d’inscription, de fausse déclaration, de falsification des pièces…).

 
9.1 Responsabilité

Conformément à l’article 37 de la loi du 16 Juillet 1984, relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, modifiée par la loi du 13 Juillet 1992, Santosha Yoga (Mélanie B.) a souscrit une assurance de responsabilité civile et multirisques professionnelle, pour son activité, celle de son personnel et de ses adhérents, auprès de la compagnie Pacifica Crédit Agricole. Les adhérents étant considérés comme des tiers entre eux, ils devront être titulaires d’une police d’assurance individuelle de personne, au titre de leur responsabilité civile.  Santosha Yoga décline toute responsabilité en cas de vol, d’accident subi ou de maladie contractée pendant la présence aux séances de yoga enseignées par Santosha Yoga (Mélanie B.) ou résultant d’une inapplication du règlement intérieur. Toute déclaration d’évènement qui serait amenée à faire jouer les éventuelles garanties du studio devra faire l’objet d’une déclaration écrite, adressée au siège social du studio (Santosha Yoga) par courrier recommandé avec accusé de réception, sous 48 heures maximum. Toute déclaration tardive, qui empêcherait notamment Melanie B. de faire, en temps utile les déclarations nécessaires auprès de sa compagnie d’assurance, entraînera la déchéance de toute garantie.

9.2 Retraites et stages de yoga
Santosha Yoga peut être amené à proposer des retraites et stages de yoga dans des lieux externes à ses locaux. Santosha Yoga agit alors uniquement en tant qu’enseignant de yoga.
Santosha Yoga ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout accident ou autre préjudice ayant eu lieu au local d’un tiers.
Santosha Yoga n’est pas une agence de voyage et à ce titre ne peut pas être tenu responsable des préjudices, accidents, services qui surviendraient pendant la durée du séjour. Il est obligatoire d’être muni d’une assurance responsabilité civile individuelle de même qu’il est recommandé de souscrire à une assurance voyage et rapatriement.
Santosha Yoga rassemble les paiements de la retraite pour faciliter l’organisation de la retraite mais les paiements reviennent aux tiers qui fournissent les services et sont seuls responsables des services qu’ils fournissent, à savoir : hébergement, repas, et autres usage de matériel et locaux sur le lieu de séjour. Santosha Yoga perçoit une rémunération uniquement pour les séances de yoga enseignées dans le cadre du séjour.
Pour certaines destinations la date limite d’inscription est un mois avant le début de la retraite de yoga (Ardèche) et 60 jours avant le début de la retraite de yoga pour d’autres (Portugal). 
Santosha Yoga se décharge de toute responsabilité concernant les moyens de locomotions utilisés soit pour se rendre sur le lieu de la retraite de yoga ou de retour chez soi ni même pour les trajets effectués sur place. Il convient à chaque participant de gérer et prendre l’entière responsabilité de ses moyens de locomotions et à sa charge et à ses frais.
Il faut un minimum de 6 personnes inscrites pour que la retraite de yoga puisse avoir lieu. Lorsque le minimum de 6 inscrits sera atteint les chèques d’acompte seront encaissés et les participants seront informés afin d’organiser par leurs propres moyens les moyens de transport vers le lieu de séjour et le retour ainsi que les éventuels transferts nécessaires entre les gares ou aéroport et le lieu de séjour sous la seule responsabilité du participant.
Santosha Yoga décline toute responsabilité en cas de vol, d’accident subi ou de maladie contractée pendant la présence aux retraites de yoga enseignées par Santosha Yoga (Mélanie B.).

 
10. Médiateur de la Consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur, sous réserve de l’article L.612.2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel.

Cet établissement a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro 70291/RV/2306 la SAS Médiation Solution comme entité de médiation de la consommation.

Pour saisir le médiateur, le consommateur doit formuler sa demande :

- Soit par écrit à :

Sas Médiation Solution

222 chemin de la bergerie

01800 Saint Jean de Niost

Tel. 04 82 53 93 06

- Soit par mail à : [email protected]

- Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le médiateur » sur le site https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Quel que soit le moyen de saisine utilisé, la demande doit impérativement contenir :

- Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du demandeur,

- Le nom et l’adresse et le numéro d’enregistrement chez Sas Médiation Solution, du professionnel concerné,

- Un exposé succinct des faits. Le consommateur précisera au médiateur ce qu’il attend de cette médiation et pourquoi,

- Copie de la réclamation préalable,

- tous documents permettant l’instruction de la demande (bon de commande, facture, justificatif de paiement, etc.)

 
11. Divers Informatiques et Libertés

Le traitement informatique du dossier de l’adhérent, dans le cadre de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit de rectification et d’opposition aux données du dossier. Sauf avis contraire de sa part, ces données pourront être exploitées par le studio, ou l’un de ses partenaires, afin de l’informer d’éventuelles autres prestations. Santosha Yoga s’engage à ne pas diffuser les coordonnées de ses utilisateurs sauf accord exprès de leur part. Nos newsletters vous permettent de vous désinscrire de la liste de diffusion à tout moment.

12. Règlement Intérieur

Studio Santosha Yoga 

12.1 Règlement
L’adhérent s’engage à prendre connaissance du règlement intérieur publié sur le site internet ci dessous, et à le respecter notamment en ce qui concerne l’hygiène et le respect des règles de bienséance usuelles. Pour le bien-être et la tranquillité de l’ensemble des adhérents Santosha Yoga s’autorise à exclure tout contrevenant sans que celui-ci puisse prétendre à un dédommagement autre que le remboursement prorata temporis ou au nombre de séances restantes de son abonnement.

12.2. Santé

L’adhérent s’engage à faire vérifier son état de santé par un médecin avant sa première séance, il s’engage également à signaler aux professeurs tout problème physique qu’il pourrait avoir. Santosha Yoga décline toute responsabilité en cas d’accident. Le professeur peut être amené à corriger manuellement l’élève dans certaines postures spécifiques pour préserver un alignement adéquat et sûr, sauf refus express du contact physique par l’élève (à signaler au professeur avant le cours)

12.3 Matériel et Mobilier

L’adhérent s’engage à prendre soin, à nettoyer et à ranger après utilisation, tout le matériel mis à sa disposition.

12.4 Sécurité

Il est formellement interdit d’occuper les places destinées aux handicapés. Le matériel de Santosha Yoga ne doit pas être utilisé de manière anormale. En cas de doute, il est recommandé à l’adhérent de demander conseil au personnel du studio. Chaque adhérent s’engage, en cas d’accident dont il serait témoin, à alerter immédiatement les secours.

12.5 Déclaration

L’adhérent déclare avoir pris connaissance, accepté et signé, les consignes de sécurité et de comportement (bonnes mœurs, tenue, hygiène, sécurité…), du règlement intérieur ci-dessous.

12.6 Modification Du Règlement Intérieur

Le Studio pourra modifier unilatéralement les dispositions du présent règlement intérieur afin de garantir la sécurité et l’hygiène dans l’établissement. Les adhérents seront informés de ces modifications par voie de publication sur le site internet. La version à jour du règlement intérieur applicable sera celle affichée sur le site internet.

Règles du studio Santosha Yoga à respecter :

• Soyez à l’heure :
  Toutes les séances débuteront à l’heure prévue et la porte d’entrée peut être fermée à l’heure dite.
  • Un cours de yoga est toujours constitué en 3 parties : l’échauffement, le cours principal et la relaxation finale. Si une partie manque, les risques de blessure sont certains, c’est pourquoi une fois le cours commencé, aucun adhérent ne peut plus être admis en cas de retard.
• Santosha Yoga est un espace de liberté :
  Le yoga se pratique ainsi pieds nus.
  • En conséquence, merci d’enlever vos chaussures à l’entrée.
• Santosha Yoga est un espace calme :
  Eteignez vos téléphones mobiles.
  • Parlez à voix basse.
• Le yoga est une activité physique :
  Il est préférable de la pratiquer l’estomac léger.
  • Restez hydraté, buvez régulièrement avant et après les cours.
  • Pour l’ashtanga yoga il est impératif d’amener une grande serviette.
• Les vêtements doivent être appropriés à la pratique du yoga :
  • Prévoyez des vêtements de sport souples, confortables et de préférence près du corps.
• Le yoga vous fait connaître vos limites :
  Suivez les instructions de vos professeurs.
  • Respectez et soyez à l’écoute de votre corps. Ne forcez pas. Laissez-vous guider par votre souffle dans les positions.
• L’hygiène est une partie intégrante à la pratique du yoga
  Assurez-vous que vos habits soient propres.
  • Veillez si nécessaire à protéger votre tapis des marques de transpiration, en le recouvrant d’une grande serviette.
  • Santosha Yoga a été aménagé et équipé avec beaucoup de soin. Aidez-nous par conséquent à maintenir le Studio propre et en l’état.